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Accueil - Universite - Enseignants Chercheurs - M. Alexis Frank

M. Alexis Frank

Enseignant – chercheur
Alexis Frank
M. Alexis Frank
Maître de conférences en Droit public
Alexis Frank
Matière(s) enseignée(s) :

Droit administratif, Droit constitutionnel, Droit du contentieux administratif, Institutions administratives

Thèmes de recherche :

Droit administratif général, Droit du contentieux administratif, Droit de la santé

Coordonnées :

Université Panthéon-Assas
12, place du Panthéon
75005 Paris

Activités / CV

 

Titres universitaires

  • Docteur en droit public
  • Diplôme d’études approfondies de droit public interne

 

Responsabilités administratives ou pédagogiques hors de l'université Panthéon-Assas 

  • Chargé de cours à l’Université de Nantes
  • Professeur vacataire à l’Assemblée Nationale (préparation aux concours internes d’administrateurs à l’attention des fonctionnalres parlementaires)

 

Publications

ouvrage

  • Le droit de la responsabilité administrative à l’épreuve des fonds d’indemnisation, L’harmattan, Collection logiques juridiques, Septembre 2008, 464 pages. Préface de Maryse DEGUERGUE.
  • « Avocat(s) », in, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Initiation au droit. Introduction encyclopédique des études et métiers juridiques, LGDJ, 2011. 2ème édition, 2014.
  • Contentieux administratif général, Sirey, Université, à paraître en 2017 (en partenariat avec Alexandre CIAUDO et François GILBERT)

Articles

Droit administratif

  • « Pour l’utilisation de l’estoppel dans le procès administratif », (en collaboration avec Alexandre CIAUDO), AJDA, 2010, p. 479.
  • « Réflexions sur les spécificités du contentieux de l’aide sociale », RDSS, 2009, p. 921.
  • « La place de la solidarité dans le droit de l’indemnisation en matière sanitaire et sociale », in, la responsabilité sanitaire et sociale, colloque organisé par l'université d'Auvergne le 3 décembre 2013, RDSS, 2015, p. 68.
  • « Les réponses du droit de la responsabilité administrative aux crises sanitaires», in, les réponses du droit aux crises sanitaires, colloque organisé par l'université de Nantes les 8 et 9 octobre 2015, à paraître aux éditions l'harmattan.

Droit constitutionnel et actualité legislative

  • « Les critères objectifs et rationnels dans le contrôle constitutionnel de l'égalité», RDP, 2009, p. 77.
  • « De la protection des personnes contre les chiens dangereux », AJDA, 2008, p. 1821.

Notes de jurisprudence

  • « La responsabilité du contrôleur technique dans un dommage de travaux publics : un retour aux sources ? », note sous CAA Versailles, 23 février 2012, Société Bureau Veritas, req. n° 08VE01556, Les Petites affiches, à paraître.
  • « L’absence d’information du responsable d’un établissement pour personnes âgées dépendantes du droit de s'opposer à un contrôle administratif des locaux vicie-t-elle ladite visite ? Non », note sous CAA Versailles, 2 septembre 2010, req. n°09VE02655, Les Petites affiches, 16 janvier 2012, n°11, p.6.
  • « De la difficulté posée par la charge de la preuve en matière de discrimination sexuelle », note sous CAA Versailles, 29 décembre 2009, Madame Delaunay, req. n°08VE00296, Les Petites Affiches, 30 mars 2011, n°63, p. 12.
  • « Une nouvelle illustration de la perte de chance en droit administratif : la responsabilité de la Fédération française de football et de la Ligue de football professionnel », note sous CAA Versailles, 5 février 2009, Club entente Sannois Saint-Gratien, req. n°07VE01769, Les Petites Affiches, 12 janvier 2010, n°8, p. 7.
  • « Mise au point sur le régime de la responsabilité administrative du contrôle de la navigation aérienne », note sous CAA Versailles, 11 septembre 2007, Consorts Cyrot et autres, req. n°06VE00697, Les Petites Affiches, 22 décembre 2008, n°255, p. 10.
  • « Il est interdit d’interdire au FIVA l’exercice de son action subrogatoire en responsabilité administrative », note sous CAA Versailles, 13 mars 2007, Comité anti-amiante de Jussieu, Req. n°05VE01608, Les Petites Affiches, 22 janvier 2008, n°16, p. 6.