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Accueil - Droit social comparé (1312)

Droit social comparé (1312)

Code interne : 1312
Programme de cours :

(sept.2014)

Introduction 

I) Importance d'une analyse comparative en droit social

II) Relativité des analyses juridiques et nécessité d'une approche pluridisciplinaire

 

Première Partie : Les facteurs d'évolution

CH 1) Les facteurs d'ordre institutionnel et juridique

              Section 1) Les institutions

              Section 2 ) Les normes

              Section 3 : Les acteurs

 

CH 2) Les facteurs d'ordre économique et politique

              Section 1) : Les mutations économiques

              Section 2 ) : Les bouleversements politiques

 

Deuxième Partie : Les constantes

CH 1) Présentation des différents systèmes

              Section 1 ) Les pays de Common Law

             Section 2 ) Les pays d'Europe occidentale

 

CH 2 ) Les particularismes de chaque système

             Section 1 : Les sources : rôle de la loi , du contrat , du juge

             Section 2 : Organisations syndicales et institutions représentatives

             Section 3 : Négociation collective et accord collectif

            Section 4 : Le contrat de travail : formation et rupture

            Section 5 : juge et arbitre 

 

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