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M. Armel Le Divellec

Enseignant – chercheur
M. Armel Le Divellec
Professeur en Droit public
Matière(s) enseignée(s) :

Droit constitutionnel, Droit constitutionnel comparé, Droit parlementaire

Thèmes de recherche :

Droit public français et comparé

Coordonnées :

Université Paris 2 Panthéon-Assas
12, Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 05

Activités / CV

Titre universitaires 

  • Agrégation de droit public (2000)
  • Doctorat en droit (1999)

Publications 

Ouvrages
  • La responsabilité pénale du Président de la République, Paris, L’Harmattan, 2003, 216p. (en co-direction avec Christophe Guettier).
  • Le gouvernement parlementaire en Allemagne. Contribution à une théorie générale, L.G.D.J., « bibliothèque constitutionnelle et de science politique », t. 119, 2004, XII-612p.
  • Dictionnaire du droit constitutionnel, Dalloz (Sirey), 6e éd. 2007, 7e éd. 2009, 8e éd. 2011, 9e 2013, 10e éd. 2015, 11e éd. 2017, 408p (avec Michel de Villiers).
  • Les grandes démocraties contemporaines, P.U.F., Coll. "Droit fondamental", 4e éd. 2015, 1070p (avec Philippe Lauvaux)
  • Strukturfragen des Grundrechtsschutzes in Europa. Grundrechtecharta – Grundrechtsbindung – Vertrauensschutz. Dokumentation des 6. Treffens des Deutsch-Französischen Gesprächskreises für Öffentliches Recht, Tubingue, Mohr Siebeck, 2015, IX-179p. (en co-direction avec Johannes Masing, Matthias Jestaedt et David Capitant).

Articles

  • « Parlementarisme dualiste : entre Weimar et Bayeux », Revue française de droit constitutionnel, 1994, n°20, p 749-758.
  • « Die dualistische Variante des Parlamentarismus. Eine französische Ansicht zur wissenschaftlichen Fata Morgana des semipräsidentiellen Systems » [La variante dualiste du parlementarisme. Considérations françaises sur le mirage du système semi-présidentiel], Zeitschrift für Parlamentsfragen, 1996, n°1, p 145-151.
  • « La neutralisation de la Présidence de la République en Autriche », Revue française de science politique, 1996, n°6, p 936-960.
  • « La variante allemande », Pouvoirs, n°85, 1998 (La démocratie majoritaire), p 35-46.
  • « Le parlementarisme en Autriche. Enseignements pour une approche renouvelée du régime parlementaire », Revue du droit public (R.D.P.), 1998, p 145-177.
  • Note de lecture sur : Frédéric Rouvillois, Les origines de la Ve République, PUF, ‘’Que sais-je ?’’, 1997, R.D.P., 1999, p 297-300.
  • « La responsabilité politique dans le parlementarisme majoritaire : quelques remarques autour du cas allemand », in O. Beaud, J.-M. Blanquer (dir.), La responsabilité des gouvernants, Paris, Descartes et cie, 1999, p 189-199.
  • « La chauve-souris. Quelques aspects du parlementarisme sous la Ve République », Mélanges Pierre Avril, Montchrestien, 2001, p 349-362.
  • Note de lecture sur : Denis Baranger, Parlementarisme des origines, R.D.P., 2001, p 609-613.
  • « Die Vereinnahmung des Rechtes durch die Politik » [Le droit saisi par la politique], Frankreich Jahrbuch, 2001, p 81-96.
  • « Die institutionelle Demokratie : Die Verteilung der Staatsgewalt auf Parlament, Volk und Exekutive » [La démocratie institutionnelle : la réparition du pouvoir étatique entre le Parlement, le peuple et l’Exécutif], in C. Grewe, C. Gusy (Hg), Französisches Staatsdenken, Baden-Baden, Nomos, 2002, p 85-112.
  • « Réflexions sur l’avenir du système de gouvernement de la Ve République », R.D.P., 2002, n°1, p 215-233.
  • « Der verfehlte Steuerungsversuch der Weimarer Demokratie durch Recht » [L’échec de la tentative de régulation de la démocratie de Weimar par le droit], in Gerd Bender, Rainer Maria Kiesow, Dieter Simon (Hrsg), Das Europa der Diktatur. Steuerung, Wirtschaft, Recht, Baden-Baden, Nomos, 2002, p 189-199.
  • « Les prémices de la justice constitutionnelle en Allemagne avant 1945 », in Dominique Chagnollaud (dir.), Aux origines du contrôle de constitutionnalité XVIIIe- XXe siècle, Ed. Panthéon-Assas, 2003, p 103-140.
  • « La responsabilité des présidents de la République dans les pays d’Europe du Nord », in C. Guettier, A. Le Divellec (dir.), La responsabilité pénale du Président de la République, L’Harmattan 2003, p 123-141.
  • « Weimarer Parallelen in der Verfassung der V. Französischen Republik » [Les parallèles weimariens dans la Constitution de la Ve République], in C. Gusy (Hg), Weimars lange Schatten - ,,Weimar’’ als Argument nach 1945, Baden-Baden, Nomos, 2003, p 455-496.
  • « Vues générales sur le parlementarisme en Allemagne », R.D.P. , 2004, p 243-273. 
  • Note de lecture sur : O. Beaud, Erk Volkmar Heyen (dir.), Eine deutsch-französische Rechtswissenschaft ?/Une science juridique franco-allemande ?, Baden-Baden, Nomos, 1999, R.D.P., 2004, p 583-586.
  • « Le parlementarisme en Allemagne : de l’exception au modèle européen »,  in O. Costa, E. Kerrouche, P. Magnette (dir.), Vers un renouveau du parlementarisme en Europe ?, Editions de l’Université de Bruxelles, coll. « Sociologie politique », 2004, p 205-229.
  • « Robert Redslob (1882-1962) : L’itinéraire original d’un universitaire alsacien ‘’entre la France et l’Allemagne’’ », Bulletin de la Société des Amis des Universités de l’Académie de Strasbourg, n°58, 2004, p 79-88.
  • « Les libéraux du Vormärz et la Constitution anglaise », Revue française d’histoire des idées politiques, n°24, 2006, p 299-340.
  • « Robert Redslob, juriste alsacien entre la France et l’Allemagne », Jahrbuch des öffentlichen Rechts, t. 55 N.F., 2007, p 479-507 et Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, vol. 9, 2008, p 123-158.
  • « Le Prince inapprivoisé. De l’indétermination structurelle de la Présidence de la Ve République. (Simultanément une esquisse sur l’étude des rapports entre ‘’droit de la constitution’’ et ‘’système de gouvernement’’ », Droits, n°44, 2007, p 101-137.
  • « Cabinet as the leading Part of Parliament. The Westminster Model in Europe », in K. Ziegler, D. Baranger, A. Bradley (dir.), Constitutionalism and the role of Parliaments, Oxford, Hart Publishing, 2007, p 97-126.
  • « Le gardien de la constitution de Carl Schmitt. Eléments sur les paradoxes d’une ‘’théorie" constitutionnelle douteuse" », in O. Beaud, P. Pasquino (dir.), La controverse sur le "gardien de la constitution" et la justice constitutionnelle. Kelsen contre Schmitt, Editions Panthéon-Assas, 2007, p 33-78.
  • « Le gouvernement, portion dirigeante du Parlement. Quelques aspects de la réception juridique hésitante du modèle de Westminster dans les Etats européens », Jus Politicum, n°1 en ligne, 2008, et  vol. I, Dalloz, 2009, p. 185-225.
  • « Un ordre constitutionnel confus. Indicibilité et incertitudes de la Constitution française », in Les 50 ans de la Constitution. 1958-2008, études réunies par D. Chagnollaud, Litec-LexisNexis, 2008, p 147-158. (Egalement paru en anglais : « A confused constitutional Order. Inexpressibility and uncertainties of the French Constitution », Sorbonne-Assas Law Review, vol. I, 2012, p 134-143.)
  • « Adhémar Esmein et les théories du gouvernement parlementaire », in S. Pinon, P.-H. Prélot (dir.), Le droit constitutionnel d’Adhémar Esmein, Montchrestien, 2009, p 149-182.
  • Présentation de deux textes de Heinrich Triepel : « Droit de l'Etat et politique » (1926) et « Essence et développement de la juridiction constitutionnelle d'Etat » (1929), Jus Politicum, n°2 en ligne, 2009, 13p.
  • Note de lecture sur : Armin von Bogdandy, Pedro Cruz Villalón, Peter M. Huber (Hg.) : Handbuch Ius Publicum Europaeum, C.F. Müller, 2 volumes, 2007-2008, Jus Politicum, n°2 en ligne, 2009.
  • « Le contrôle juridictionnel des lois constitutionnelles », Cahiers du Conseil constitutionnel, n°27, 2009, p 4-8 (avec Anne Levade et Carlos-Miguel Pimentel).
  • « Existe t-il un modèle institutionnel occidental ? », Questions internationales, n°41, 2010, p 46-52.
  • « Des conflits constitutionnels dans un ''Etat constitutionnel'' : le mécanisme des ''litiges entre organes'' devant la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne », in J. Hummel (dir.), Les conflits constitutionnels, P.U. de Rennes, 2010, p 101-121.
  • « Des effets du contrôle parlementaire », Pouvoirs, n°134, 2010, p 123-138.
  • « L’ordre-cadre normatif. Esquisse de quelques thèses sur la notion de constitution », Jus Politicum, n°4 en ligne, 2010, 11p.
  • Préface à : Pierre Avril, Ecrits de théorie constitutionnelle et de droit politique, Editions Panthéon-Assas, 2010.
  • « La problématique du contrôle parlementaire de l'administration », in B. Seiller (dir.), Le contrôle parlementaire de l'administration, Dalloz, 2010, p 5-18.
  • « La fin du parlementarisme négatif ? La situation du Parlement français après la révision constitutionnelle de 2008 », Okoyama Law Journal, vol. 60, n°4, mars 2011, p 667-674.
  • « La fondation et les débuts de la Revue du droit public et de la science politique (1894-1914) », R.D.P., 2011, n°2, p 521-553
  • « Vers la fin du ''parlementarisme négatif'' ? Une problématique introductive à l'étude de la réforme constitutionnelle de 2008-2009 », Jus Politicum, n°6 en ligne, octobre 2011 et dans Jus Politicum, Dalloz, vol. hors-série, 2012, p 15-45. (également paru en anglais : « Towards the End of French-Style ‘Negative Parliamentarism’? Introductory Questions to the Study of the 2008–2009 Constitutional Reform », Sorbonne-Assas Law Review, online, 2015)
  • « Présidence de la République et réforme constitutionnelle. L'impossible ''rationalisation'' du présidentialisme français », in J. de Maillard, Y. Surel (dir.), Les politiques publiques sous Nicolas Sarkozy, Presses de Sciences Po, 2012, p 91-110.
  • « Un tournant de la culture constitutionnelle britannique : le Fixed-Term Parliaments Act 2011 et l'amorce inédite de rationalisation du système parlementaire de gouvernement au Royaume-Uni », Jus Politicum, n°7 en ligne, mars 2012 et Jus Politicum, Dalloz, vol. V, 2013, p 269-280.
  • « Bagehot et les fonctions du Parlement (britannique). Sur la genèse d'une découverte de la pensée constitutionnelle », Jus Politicum, n°7 en ligne, mars 2012.
  • « Régimes parlementaires », in M. Troper, D. Chagnollaud (dir.), Traité international de droit constitutionnel, Dalloz, t. II, 2012, p 159-193  (avec D. Baranger).
  • « L'articulation des pouvoirs dans les démocraties parlementaires européennes : fusion et mitigation », Pouvoirs, n°143, 2012, p 123-140. (également disponible en anglais sur le site Cairm.info : http://cairn-int.info/abstract-E_POUV_143_0123--the-articulation-of-powers-in-european-p.htm)
  • Note de lecture sur :  Laurence Burgorgue-Larsen (dir.), L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe, (Coll. Cahiers européens, n°1, Paris, Pedone, 2011, 169p), Revue internationale de droit comparé, 2012, p 1029-1031.
  • « Les assemblées délibérantes dans le parlementarisme négatif de la Ve République française », in Eric Montigny, François Gélineau (dir.), Parlementarisme et Francophonie, Presses universitaires de Laval, 2013, p 183-204.
  • « Les institutions françaises : un modèle spécifique, une attractivité ambiguë », Questions internationales, n°61-62, 2013, p 122-127.
  • « Le style des constitutions écrites modernes. Une esquisse sur les trois types de l'écriture constitutionnelle (XVIIe-XXe siècles) », Jus Politicum, n°10 en ligne, été 2013 et Dalloz, vol. V, 2013, p 131-160.
  • « A la recherche du (ou d'un) concept de mutation constitutionnelle ou : les mystères de la notion de constitution », in Les mutations constitutionnelles, Société de Législation comparée, Coll. Colloques", vol. 20, 2013, p 17-46.
  • « La Charte de 1814 dans l'histoire des constitutions politiques libérales. Un tournant du constitutionnalisme européen continental », Jus Politicum, n°13 en ligne, décembre 2014 et Jus Politicum, vol. VII, Dalloz, 2015, p 29-67).
  • « Entstehung und Entwicklung der verfassungsrechtlichen Verankerung der Parteien in Deutschland und Frankreich » [Formation et évolution de l'ancrage constitutionnel des partis en Allemagne et en France], in U. v. Alemann, M. Morlok, S. Rossner (Hrsg), Parteien in Deutschland und Frankreich, Baden-Baden, Nomos, 2015, p 13-39.
  • « Le juge constitutionnel et les relations entre les parlements et le pouvoir exécutif. Les limites de la régulation juridictionnelle d’un système de gouvernement », in Stéphane Mouton (dir.), Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle, LGDJ-Lextenso, 2016, p 151-186. (trad. angl. « Constitutional courts and relations between parliaments and executive authorities. The limits to court regulation of a system of government », Sorbonne-Assas Law Review, 2017 : http://lawreview.u-paris2.fr)
  • « La démission du Premier Ministre comme problème constitutionnel », Les Petites Affiches, n°79, 20 avril 2017, p 10-12.
  • « Robert Redslobs Parlamentarismustheorie. Eine einflussreiche verfassungsvergleichende ,,Irrlehre’’ ? » [La théorie du parlementarisme de Robert Redslob. Une „fausse“ théorie constitutionnelle comparatiste influente], in Detlef Lehnert (Hg), Verfassungsdenker. Deutschland und Österreich 1870-1970, Berlin, Metropol Verlag, 2017, p 107-138.

En attente de parution (au 1er octobre 2017) :

  • « La QPC, déclin de la pensée constitutionnelle ? », in D. Rousseau, P. Pasquino (dir.), La QPC, quel renouveau pour le droit constitutionnel ?, Mare & Martin, à paraître 2017.
  • Sur Jean-Louis Halpérin, Histoire de l'état des juristes. Allemagne XIXe-XXe siècles (2016), Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique
  • Préface à : Antoine Faye, Les bases administratives du droit constitutionnel français, Dalloz, Fondation Varenne, 2017.
  • « Retour sur l'approche institutionnelle des partis », in Jacky Hummel (dir.), Les partis politiques dans l'ordre constitutionnel. Histoire et théorie, Mare & Martin, à paraître.
  • « Le Parlement, organe de direction politique et de contrôle du gouvernement », Revue du droit allemand, à paraître. 
  • « Les parlements en droit constitutionnel », in E. Thiers, O. Rozenberg (dir.), Traité d'études parlementaires, à paraître.
  • « Constitution, système de gouvernement et système politique », Mélanges Hugues Portelli, à paraître.
  • « Le Baron de Vitrolles théoricien du gouvernement parlementaire. Un Ultra d'avant-garde au début de la Restauration », Mélanges Jean Barbey, à paraître.
  • « Anselme-Polycarpe Batbie, un professeur de droit en politique », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, à paraître, 2018.
  • « La constitution dans la doctrine de la IIIe République. Le pays où l'on n'arrive jamais » et « Chavegrin, Geouffre de Lapradelle, Gidel », in A. Le Divellec (dir.), La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la IIIe République française, Editions Panthéon-Assas.
  • « Maurice Duverger et la notion de régime semi-présidentiel. Une analyse critique », in Daniel Bourmaud, Philippe Claret (dir.), Duverger revisité : regards critiques sur l'oeuvre scientifique, P.U. de Bordeaux.