Les publications de la chaire OSE-AJIR

Publications de Sara Brimo (depuis septembre 2022)

2024

• Le droit administratif et la procédure administrative au CRFPA, Dalloz, « Concours », 1ère éd. 2024, 335 p.
• « Qu’attendre des juristes pour la protection du vivant ? », in C. Cournil et A.-S. Denolle (dir.), Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, Pedone, à paraître 2024.
• « One Health et droit à un environnement sain : du global au justiciable ? », in E. Gennet et H. Badjinri Touré (dir.), One Health en droit international et européen. Appréhension juridique d’une approche émergente à l’interface entre santé humaine, animale et environnementale, Confluences des droits, à paraître 2024.
• « Épandre le champ de luttes. Ou comment ne pas distancier les travailleurs de la protection contre les risques liés aux pesticides », Note sous CE, 4 décembre 2023, n° 460892, Collectif des maires anti-pesticides et a., DA 2024, n° 2, pp. 39-42.
• « Le droit à une environnement sain des générations futures », Note sous CC, 27 octobre 2023, n° 2023-1066 QPC Association Meuse nature environnement et autres [Stockage en couche géologique profonde des déchets radioactifs], Gazette du Palais 2024, n° 2, pp. 26-29.

2023

• Pesticides et droit public : regards croisés et pluridisciplinaires, (dir.) LexisNexis, 2023, 230 p.
• La santé environnementale. Approche juridique, Dalloz, « Les sens du droit », 2023, 238 p.
• Vieux, de quel(s) droit(s) ?, (dir. avec P. GONOD), IRJS éditions, 2023, 300 p.
• Rapport relatif à la politique de l'Union Européenne concernant les pesticides contenant des substances actives classées comme "candidates à la substitution" : un dispositif favorable à la santé publique et à l'environnement trop rarement mis en œuvre, (avec S. AUTIO, D. DEMORTAIN, I. DOUSSAN, V. MOQUAY et X. REBOUD, Commission nationale de la Déontologie et des Alertes en Santé Publique et Environnement (cnDAspe), 2023, 57 p.
• « L’articulation des compétences en santé environnementale : déconcentration contre décentralisation », RFDA 2023, n° 4, pp. 661-671.
• « Pollution de l’air ? Circulez, il n’y a rien à voir ! », AJDA 2023, p. 809.
• « L’exposome : un concept scientifique à la recherche de traduction juridique » (avec N. BONVALLOT), RDSS 2023, n° 1, pp. 74-89.
• « La prise en compte progressive des déterminants environnementaux de la santé en droit français », in G. NTONO TSIMI, Santé et environnement en Afrique. Problèmes juridiques, enjeux politiques, défis scientifiques, L’Harmattan, « Ethique, Droit et Développement Durable », à paraître 2023.
• « La jurisprudence Mergui dans le contentieux de la responsabilité administrative extracontractuelle : totem et tabou ? », in dossier spécial (dir. F. Melleray) Le principe d'interdiction des libéralités par les personnes publiques, AJDA 2023, pp. 2034-2041.
• « Quel contrôle dédier à la protection des droits des personnes âgées ? », in S. BRIMO et P. GONOD (dir.), Vieux, de quel(s) droit(s) ?, IRJS éditions, 2023, pp. 155-169.
• « Pour la valorisation de la fonction préventive du juge de la responsabilité administrative. L’exemple des contentieux sanitaires et environnementaux », in A. JACQUEMET-GAUCHÉ (dir.), Le dépassement de la fonction indemnitaire de la responsabilité, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, pp. 67-94.
• « Sur un air nouveau ? », Note sous TA Paris, 16 juin 2023, n° 2019924/4-2, M. S. et Mme F. c/ Préfet de police et ministre de la Transition écologique et solidaire et n° 2019925/4-2, M. et Mme L. c/ Préfet de police et ministre de la Transition écologique et solidaire, AJDA 2023, n° 26, pp. 1406-1411.
• « Régimes législatifs spéciaux de responsabilité », JurisClasseur Administratif, Fascicule n° 960, janvier 2023, 120 p.
• « L’expertise en temps de crise », in X. DUPRÉ de BOULOIS et X. PHILIPE (dir.), Gouverner et Juger en période de crise, Mare et Martin, « ISJPS », 2023, pp. 153-169.
• « À propos de la "spécialité" des règles régissant la responsabilité des personnes publiques » (avec B. DEFOORT), in F. BLANCO, S. GILBERT et A. JACQUEMET-GAUCHÉ (dir.), Autour de l’arrêt BLANCO. Travaux et recherches à l’occasion du cent cinquantième anniversaire de la décision du Tribunal des conflits du 8 février 1873, Dalloz, « Thèmes et commentaires », 2023, pp. 225-239.

2022

• Santé et territoire(s), (dir. avec O. RENAUDIE), LexisNexis, 2022, 190 p.
• « Le droit de chacun de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé : nouvelle liberté fondamentale dans le cadre du référé liberté », Note sous CE, 20 septembre 2022, M. et Mme Panchaud, n° 451129, Gazette du Palais 2022, n° 34, pp. 12-15.
• « Chlordécone : un coupable mais pas de victime ? », Note sous TA Paris 24 juin 2022, M. R. B. et autres, n° 2006925/6-2, 2107178/6-2 et 2126538/6-2, AJDA 2022, pp. 2250-2257.
• « La responsabilité administrative : quel sens ? » (avec H. BELRHALI et A. JACQUEMET-GAUCHÉ), AJDA 2022, p. 1473.
• « Du droit au travail pénitentiaire au droit du travail pénitentiaire », RDSS 2022, n° 5, pp. 940-950.
• « Vers un ministère de la santé environnementale ? A propos des compétences du nouveau ministre de la Santé et de la Prévention », EEI 2022, n° 8-9, pp. 60-64.
• « Pandémie et territoires : entre urgence nationale et différenciations locales », in S. BRIMO et O. RENAUDIE (dir.), Santé et territoire(s), LexisNexis, « Hors collection », 2022, pp. 135-145.
• « Contrôler la liberté ou priver de liberté pour protéger la population ? », in Actualité et dossier en santé publique, n° spéc. Éthique et Covid-19 (dir. F. CLAUDOT), 2022, pp. 37-43.

Communications orales dans des colloques et des conférences depuis septembre 2022

• « One Health et droit à un environnement sain : du global au justiciable ? », communication au workshop One Health en droit international et européen. Appréhension juridique d’une approche émergente à l’interface entre santé humaine, animale et environnementale, Université d’Aix-en-Provence, 15-16 novembre 2023.
• « Prendre en compte les déterminants environnementaux de la santé : enjeux normatifs et institutionnels », communication lors des rencontres du Master C3S, Université de Pau et des Pays de l’Adour, 20 octobre 2023.
• « Admette le lien de causalité entre la carence étatique et les préjudices résultant de la pollution de l’air : une lente révolution », communication à la conférence du 3 octobre 2023, Université Paris-Panthéon-Assas.
• « La prise en compte progressive des déterminants environnementaux de la santé en droit français », communication au colloque international Santé et environnement en Afrique. Problèmes juridiques, choix politiques, défis scientifiques, Université de Yaoundé II, Cameroun, 19-20 juin 2023.
• Rapporteur général pour le droit public des Journées internationales de l’Association Henri CAPITANT consacrée à la Responsabilité environnementale, Lódz, Pologne 4-8 juin 2023.
• « L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco », participation à la table-ronde du colloque Autour de l'arrêt BLANCO - 1873-2023, Conseil d’État, 8 février 2023, table ronde retranscrite in RFDA 2023, pp. 220-227.
• « Le rôle des territoires et des acteurs en santé-environnement », communication au colloque Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques, Ministère de la Santé et de la prévention, 11 janvier 2023.
• « Vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé : nouvelle liberté fondamentale aux contours strictement délimités », communication à la conférence du 29 novembre 2022, Université Paris-Panthéon-Assas.
• « Imaginer un contrôle dédié à la protection des droits des vieux », communication au colloque Vieux : de quel(s) droit(s) ?, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 6-7 octobre 2022.

Publications de Rafail M. Zorzos (depuis septembre 2023)

• « Le Janus bifrons de la liberté contractuelle en droit de l’Union », RAE, 2023, p. 501.