Les publications de la chaire OSE-AJIR

2023

• Pesticides et droit public : regards croisés et interdisciplinaires, (dir.) LexisNexis, à paraître 2023, 250 p.
• « Pollution de l’air ? Circulez, il n’y a rien à voir ! », AJDA 2023, à paraître.
• « L’exposome : un concept scientifique à la recherche de traduction juridique » (avec N. BONVALLOT), RDSS 2023, n° 1, p. 74.
• « Régimes législatifs spéciaux de responsabilité », JurisClasseur Administratif, Fascicule n° 960, janvier 2023, 120 p.
• « Pour la valorisation de la fonction préventive du juge de la responsabilité administrative. L’exemple des contentieux sanitaires et environnementaux », in A. JACQUEMET-GAUCHÉ (dir.), Le dépassement de la fonction indemnitaire de la responsabilité, Institut francophone pour la justice et la démocratie, à paraître 2023. 
• « L’expertise en temps de crise », in X. DUPRÉ DE BOULOIS et X. PHILIPPE (dir.), Gouverner et Juger en période de crise, Mare et Martin, coll. « ISJPS », 2023, pp. 153-169.
• « À propos de la "spécialité" des règles régissant la responsabilité des personnes publiques » (avec B. Defoort), in F. BLANCO, S. GILBERT et A. JACQUEMET-GAUCHÉ (dir.), Autour de l’arrêt Blanco. Travaux et recherches à l’occasion du cent cinquantième anniversaire de la décision du Tribunal des conflits du 8 février 1873, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », pp. 225-239.

2022

• « La responsabilité administrative : quel sens ? » (avec H. BELRHALI et A. JACQUEMET-GAUCHÉ), AJDA 2022, p. 1473.
• « Le droit de chacun de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé : nouvelle liberté fondamentale dans le cadre du référé liberté », Note sous CE, 20 septembre 2022, M. et Mme Panchaud, n° 451129, Gazette du Palais 2022, n° 34, p. 12.
• Santé et territoire(s), (dir. avec O. RENAUDIE), LexisNexis, 2022, 190 p.
• « Chlordécone : un coupable mais pas de victime ? », Note sous TA Paris 24 juin 2022, M. R. B. et autres, n° 2006925/6-2, 2107178/6-2 et 2126538/6-2, AJDA 2022, p. 2250.
• « Pandémie et territoires : entre urgence nationale et différenciations locales », in S. BRIMO et O. RENAUDIE (dir.), Santé et territoire(s), LexisNexis, , « Hors collection », 2022, pp. 135-145.
• « Vers un ministère de la santé environnementale ? A propos des compétences du nouveau ministre de la Santé et de la Prévention », EEI 2022, n° 8-9, pp. 60-64. 

Communications orales dans des colloques et des conférences

• « L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco », participation à la table-ronde du colloque Autour de l'arrêt Blanco - 1873-2023, Conseil d’État, 8 février 2023.
• « Le rôle des territoires et des acteurs en santé-environnement », communication au colloque Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques, Ministère de la Santé et de la prévention, 11 janvier 2023.
• « Vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé : nouvelle liberté fondamentale aux contours strictement délimités », communication à la conférence d’actualité du CRDA du 29 novembre 2022, Université Paris-Panthéon-Assas.