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Accueil - Universite - Enseignants Chercheurs - M. Bertrand SEILLER

M. Bertrand SEILLER

Enseignant – chercheur
M. Bertrand SEILLER
Professeur en Droit public
Matière(s) enseignée(s) :

Droit administratif général, Contentieux administratif

Thèmes de recherche :

Droit administratif général, Contentieux administratif

Coordonnées :

Institut Cujas
Université Paris 2 Panthéon-Assas
12 place du Panthéon
75005 Paris

Activités / CV

Titres universitaires

  • DEA de droit public interne
  • DEA de finances publiques et fiscalité

Publications

Ouvrages

  • Droit administratif, 1. Les sources et le juge, Flammarion, Coll. Champs Université, 7e éd. 2018.
  • Droit administratif, 2. L’action administrative, Flammarion, Coll. Champs Université, 7e éd. 2018.
  • Contentieux administratif, en collab. M. Guyomar, Coll. HyperCours, Dalloz 4e éd. 2017.

Direction ou co-direction d’ouvrages collectifs

  • La constitution administrative de la France, en collaboration avec JJ. Bienvenu, J. Petit, B. Plessix, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2012, 395 p.
  • Actualité du recours pour excès de pouvoir, JCP A 2012, n° 38-39.
  • Joseph-Marie de Gérando, RHFD 2013, n° 33.
  • Louis-Antoine Macarel, RHFD 2014, n° 34.

Fascicules

  • Question préjudicielle, Répertoire Dalloz de Contentieux administratif, 3e éd. 2014.
  • Acte administratif, 2 fasc. ; I - identification ; II - Régime, Répertoire Dalloz de Contentieux administratif, 3e éd. 2015.
  • Instruction - Reprises d'instance et constitution de nouvel avocat (Fasc. 67) et Instruction - Désaveu de l'avocat (Fasc. 68), en collaboration avec F.-R. Boulloche, Juriscl. Justice Administrative, 2018

Articles

  • L’intérêt général et l’exercice des pouvoirs juridictionnels, Mélanges Truchet, Dalloz 2015, p. 595.
  • Le Tribunal des conflits renforcé, JCP 2015, n° 514 et JCP A 2015, n° 2082.
  • Le juge administratif et la loi du 8 février 1995 : entre rupture et continuité, Liber amicorum Marceau Long, Dalloz 2016, p. 443.
  • Le règlement des différends entre l’administration et le public, Commentaire du Livre IV du CRPA, AJDA 2015, p. 2485.
  • La sortie de vigueur des actes administratifs, commentaire du CRPA, RFDA 2016, n° 1.
  • Perspectives du contentieux administratif. Le droit, rien que le droit, Revue de Droit d'Assas, n°15, 2017, p. 120.
  • Présentation de la loi du 1 août 2018, RFDA 2018, p. 809.
  • La dualité fonctionnelle du CE et la dualité de juridiction, Revue de Droit d'Assas 2019, à paraître.

Contributions à des colloques

  • La notion de police administrativein Th. Leleu, Les vingt ans de l’arrêt Commune de Morsang-sur-Orge, Douai, 27 mai 2015, RFDA 2015, p. 876.
  • Les grands conflits entre le Conseil d’Etat et la Cour de cassation, aspects contemporainsin Le juge judiciaire, colloque de l’AFDA, Lyon 4-5 juin 2015, Dalloz 2016, p. .
  • Eisenmann et l’entrée en vigueur des actes administratifs unilatérauxin Ch. Vautrot-Schwartz, Les cours d’Eisenmann, Université Paris XI, octobre 2015, RDP 2016, p. 401.
  • Sécurité juridique et office du juge administratifin B. Plessix, Les dix ans de l’arrêt KPMG - Actualité de la sécurité juridique en droit administratif, RDP 2016, p. 765.  
  • La qualité des textesin Les controverses en droit administratif, colloque de l’AFDA, Clermont-Ferrand 16-17 juin 2016, Dalloz 2017, p. 83.
  • René Chapus, le professeur, contribution à l’hommage à René Chapus, organisé par le CRDA de l’université Paris 2, amphithéâtre Liard, Sorbonne, 16 janvier 2018.
  • La dualité fonctionnelle du Conseil d’Etat et le débat sur la dualité juridictionnelle, in L’avenir du dualisme juridictionnel : continuité ou rupture ?, colloque organisé par l’association des étudiants du Master 2 Justice et droit du procès de l’Université Paris 2, Paris II, 30 mars 2018.
  • René Chapus, présentation, in Printemps de la recherche, colloque annuel de l’AFDA, 13 juin 2018, Université de Bordeaux, RFDA 2019.
  • Les décisions régularisées, in Le justiciable face à la justice administrative, colloque organisé par le Centre Michel de l’Hospital, Clermont-Ferrand, 19 septembre 2018.
  • Procédure juridictionnelle administrative et Constitution, in Justice administrative et Constitution de 1958, colloque organisé par l’AFDC, le CECP et le CRDA, Université Paris 2, 10 janvier 2019.
  • Les actes rattachables, in Cohérence et actes administratifs, colloque organisé par le Centre de droit public, Poitiers, 22 mars 2019.
  • Evolutions récentes du recours pour excès de pouvoir, Conférence d’actualité du CRDA, Université Paris 2, 8 avril 2019.

Tribunes, libres propos

  • La censure a toujours tort, AJDA 2014, tribune, p. 129.
  • La simplification est en marche…arrière, AJDA 20114, tribune, p 1681.
  • René Chapus, figure majeure du droit administratif, JCP G 2017 n° 37, édito.
  • Assez d’AC !, AJDA 2018, tribune, p. 937.
  • Le droit à l’erreur : pour qui ?, AJDA 2018, tribune, p. 1465.

Préfaces 

  • Préface à la thèse de S. Hourson, Les conventions d'administration, LGDJ, Bibliothèque de droit public, 2014.
  • Préface à la thèse d’A. Minet, La perte de chance en droit administratif, LGDJ, Bibliothèque de droit public, 2014.
  • Préface à la thèse de B. Camguilhem, Recherche sur les fondements de la responsabilité sans faute, Dalloz, nouvelle Bibliothèque de thèse, 2014.
  • Préface à la thèse de B. Defoort, La notion de décision administrative, LGDJ, Bibliothèque de droit public, 2015.